Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) HAASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVERGURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAASE domicilié(e) "Le Village", 26210 MANTHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAASE SA A l'attention d'Olivier PICON - France.
La marque ENVERGURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVERGURE est expirée depuis le 16 janvier 2006.
HAASE a également déposé les autres marques suivantes : HAASE , INFLUENCE
HAASE - Société Anonyme - "Le Village", 26210 MANTHES - France - SIREN 325520831
HAASE SA A l'attention d'Olivier PICON - France
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242324 - Publication au BOPI 1997-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Vêtements de toutes sortes en maille ou chaîne & trame pour homme, femme, ou enfant, pour toute activité.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); décorations pour arbres de Noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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